Condition générales d'utilisation (C.G.U.).

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après “CGU”) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles [Nom de votre entreprise] (ci-après “l’Éditeur”) met à disposition de ses utilisateurs (ci-après “les Utilisateurs”) le site [URL du site] (ci-après “le Site”) et les services disponibles sur le Site.

L’accès et l’utilisation du Site sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes CGU. L’Éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les CGU. Les modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne sur le Site. En continuant à utiliser le Site, l’Utilisateur accepte les modifications apportées aux CGU.

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts relatifs à l’accès au Site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet, sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur. L’Éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.

Le Site propose les services suivants : [détailler les services proposés sur le site]. L’Éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment, les services proposés sur le Site sans notification préalable.

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière conforme aux présentes CGU et aux lois en vigueur. L’Utilisateur s’interdit notamment :

  • D’utiliser le Site de manière frauduleuse ou à des fins illégales.
  • De publier des contenus offensants, diffamatoires, ou contraires aux bonnes mœurs.
  • De porter atteinte à la vie privée des autres Utilisateurs.
  • De violer les droits de propriété intellectuelle de l’Éditeur ou de tiers.

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont la propriété exclusive de l’Éditeur ou de ses partenaires et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Éditeur.

L’Éditeur décline toute responsabilité en cas de :

  • Interruptions, pannes, modifications et dysfonctionnements du Site.
  • Perte de données ou d’informations stockées sur le Site.
  • Utilisation frauduleuse par des tiers de toutes les informations mises à disposition sur le Site.

Pour plus d’informations sur la collecte et le traitement des données personnelles, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité](URL de la politique de confidentialité).

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. L’Éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites et des dommages pouvant résulter de la navigation sur ces sites.

Les présentes CGU sont conclues pour une durée indéterminée. L’Éditeur se réserve le droit de suspendre ou de fermer l’accès au Site à tout moment et sans préavis, en cas de non-respect par l’Utilisateur des présentes CGU.

Les présentes CGU sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGU sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter :

  • Adresse : [Adresse de votre entreprise]
  • Téléphone : [Numéro de téléphone de l’entreprise]
  • Email : [Adresse email de l’entreprise]

Vous avez une question ?

Vous voulez nous soumettre un bon plan ? Une news ?

Ou juste faire une remarque ?

Pour un partenariat

Collaboration, opérations, autres …